N° 1 – Validation d’un contrat de parrainage avecSUEZ ENVIRONNEMENT
Dans le cadre du salon du polar qui doit avoir lieu à Arraye et Han les 21 et 22 novembre 2015, la commune a sollicité la société SITA FD en vue d’un parrainage financier pour l’organisation de cette manifestation.Le Maire donne connaissance au conseil municipal du contrat de parrainage établi entre la société SITA et la commune.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les termes de ce contrat de parrainage et autorise le Maire à le signer.
N° 2 – Acceptation d’un devis de KEOLIS
Afin de pouvoir faire intervenir des élèves de BTS « AP » d’un lycée de Courcelles Chaussy pour travailler à l’aménagement paysager de la place communale, le Maire donne connaissance d’un devis de transport de KEOLIS pour un montant de 498 € TTC.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce devis et autorise le Maire à le signer.
Le secrétaire de séance : Le Maire, Mr Philippe ARNOULD,
Certifie avoir affiché le compte-rendu de cette séance le 3 avril 2015 et transmis au contrôle de légalité le 3 avril 2015
1. Validation d’un contrat de parrainage avec SUEZ ENVIRONNEMENT2. Acceptation d’un devis